Mentions légales
1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site lafabriquedelieux.fr sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Raison sociale
SAS Escale en Pays d'Aunis
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social
7 Rue du Chironnet, 17290 FORGES, France
SIRET
927 571 521 00016
Directeur de la publication
Étienne - Représentant légal de la SAS Escale en Pays d'Aunis
Contact
Email : contact@lafabriquedelieux.fr
2. Hébergeur du site
Le site lafabriquedelieux.fr est hébergé par :
Wix Online Platform Limited
1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site lafabriquedelieux.fr (textes, images, photographies, logos, graphismes, et tout autre élément) est la propriété exclusive de la SAS Escale en Pays d'Aunis, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de la SAS Escale en Pays d'Aunis, sous peine de poursuites judiciaires.
4. Responsabilité
La SAS Escale en Pays d'Aunis s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site lafabriquedelieux.fr. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, la SAS Escale en Pays d'Aunis décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
5. Liens hypertextes
Le site lafabriquedelieux.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. La SAS Escale en Pays d'Aunis n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Tout lien vers le site lafabriquedelieux.fr est soumis à l'autorisation préalable de la SAS Escale en Pays d'Aunis.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mentions légales - lafabriquedelieux.fr - SAS Escale en Pays d'Aunis
Dernière mise à jour : 19 août 2026